Les scooters électriques sont-ils légaux en Canada?
Le guide ultime pour conduire des trottinettes électriques au Canada en 2019.
Les scooters électriques gagnent en popularité au Canada et vous pouvez désormais les voir dans des villes comme Montréal, Toronto et Vancouver. Ils sont amusants, pratiques et particulièrement adaptés aux villes canadiennes. Maintenant, si vous cherchez à acheter un scooter électrique et à le conduire dans votre ville, vous vous êtes probablement posé cette question : les scooters électriques sont-ils légaux? Rassurez-vous, vous n'êtes pas seul dans cette situation.
Il est facile de considérer les scooters électriques comme des « jouets » ou des « gadgets », comme le font certaines personnes. Cependant, vous avez peut-être aussi entendu des histoires d’horreur concernant des amendes de 500 $. Les informations provenant des ministères provinciaux des Transports peuvent être floues ou difficiles d'accès ; certains ministères n’ont même pas de réglementation précisant quoi faire avec les scooters. Le problème est que les gouvernements mettent trop de temps à adapter leurs lois.
Heureusement, nous avons fait des recherches pour que vous compreniez si les scooters électriques sont légaux au Canada. Nous avons lu les différentes lois provinciales et pris en compte l’expérience de nos clients utilisant des scooters électriques dans ces provinces. En fin de compte, vous pouvez conduire un scooter électrique au Canada. Selon l'endroit où vous vivez, les lois peuvent encore être sous-optimales – mais les choses changent et les scooters électriques arrivent quand même.
Les scooters électriques sont-ils légaux à Vancouver?
Les lois concernant les véhicules automobiles en Colombie-Britannique se trouvent dans la Motor Vehicle Act. D'après cet acte :
• Les scooters électriques sont légaux sur les propriétés privées ou sur les sentiers et sentiers ;
• Les scooters électriques ne sont PAS légaux sur les routes ou les trottoirs.
Les lois de la Colombie-Britannique manquent de clarté concernant les scooters électriques. Ses définitions des véhicules motorisés et des vélos électriques n’englobent pas les scooters électriques. En conséquence, certains conducteurs ont reçu des amendes pour « manque d’assurance sur un véhicule motorisé », et non pour avoir conduit un scooter électrique. Cette situation est ironique car l’ICBC (le principal assureur de la Colombie-Britannique) n’offre pas d’assurance pour ce type de véhicule pour le moment. Par ailleurs, la plupart des scooters commerciaux (comme le Xiaomi M365 ou le Ninebot ES2) sont limités à une vitesse de 25 km/h, propulsés par un moteur de 250 W.
Ce qui est frustrant dans le cas de la Colombie-Britannique, c'est que les vélos électriques sont parfaitement légaux, alors qu'ils atteignent des vitesses moyennes bien supérieures à 30 km/h. Il existe une demande évidente de scooters électriques en Colombie-Britannique, mais les lois ne répondent pas à cette demande.
Si vous souhaitez en savoir plus sur les lois entourant l'utilisation des scooters électriques en Colombie-Britannique, visitez le site Web de l'ICBC.
Les scooters électriques sont-ils légaux à Calgary et à Edmonton?
Les lois de l'Alberta concernant les véhicules électriques se trouvent dans la Traffic Safety Act.
Selon cet acte :
• Les trottinettes électriques sont légales sur les propriétés privées, sur les trottoirs et sur les pistes cyclables ;
• Les scooters électriques ne sont PAS légaux sur les routes.
Les scooters électriques ne sont conformes à aucune des définitions actuelles de l'Alberta trouvées dans la Traffic Safety Act pour les véhicules électriques. Cependant, le gouvernement de l’Alberta laisse aux gouvernements municipaux le soin de réglementer les scooters électriques. Bien qu'il y ait eu des signes encourageants de la part des niveaux de gouvernement municipaux, cette façon de fonctionner est frustrante car elle empêche une adoption massive et manque de cohérence.
En juillet 2018, la ville de Calgary a adopté une résolution appelant à un projet pilote permettant aux fournisseurs de services de partage de vélos et de scooters d'opérer. De plus, CBC rapportait en mai dernier que la ville d'Edmonton envisageait de modifier ses règlements pour autoriser les scooters électriques sur la route à condition qu'ils ne dépassent pas 50 km/h. Toutefois, la loi sur la sécurité routière reste inchangée à ce jour.
On ne sait pas exactement à quoi les utilisateurs doivent se conformer du point de vue de la sécurité, car les scooters électriques sont vaguement définis dans les lois de l'Alberta. Cependant, nous nous attendons à ce que la barre de sécurité soit placée assez haut en raison des difficultés liées à la location de vélos électriques. Selon un article de McCarthy Tetrault, « les scooters électriques ne peuvent être utilisés que sur des propriétés privées, ou sur des pistes cyclables ou des trottoirs dans les municipalités urbaines, villes ou villages de l'Alberta qui autorisent une telle utilisation. »
Les scooters électriques sont-ils légaux à Toronto?
Les lois de l'Ontario concernant les véhicules à moteur en Ontario se trouvent dans le Code de la route de l'Ontario.
Selon cet acte :
• Les scooters électriques sont légaux sur les propriétés privées ou sur les sentiers et sentiers ;
• Les scooters électriques ne sont PAS légaux sur les routes ou les trottoirs.
Le problème est que, comme en Colombie-Britannique et en Alberta, les définitions juridiques de l'Ontario pour les véhicules à moteur et les vélos électriques n'englobent pas les scooters électriques, c'est pourquoi la loi ne les autorise pas sur les routes. L'Ontario, tout comme la Colombie-Britannique, a permis aux vélos électriques de se répandre dans la ville, mais la loi interdit les scooters électriques.
Même avec ces lois sous-optimales, le mouvement des scooters électriques se produit à Toronto ainsi que dans d'autres villes de l'Ontario. Selon certaines estimations, il existe aujourd'hui plus de 10 000 scooters électriques dans la région du Grand Toronto (RGT). Alors, une fois de plus, le mouvement est en marche. Les commentaires de nos clients ontariens sont que les policiers sont assez indulgents tant que vous conduisez les scooters avec bon sens.
Les trottinettes électriques sont-elles légales à Montréal?
Contrairement à d'autres provinces, le Québec a un projet pilote visant à créer un système écologique pour les scooters électriques et à tester comment ils peuvent fonctionner avec d'autres moyens de transport. Les lois se trouvent dans le Code de la sécurité routière du Québec sous la réglementation sur les vélos et dans la Loi sur la sécurité des véhicules automobilesdu Canada.
D'après ces actes :
• Les scooters électriques sont légaux sur les routes où la vitesse ne dépasse pas 50 km/h et sur les propriétés privées ;
• Les scooters électriques ne sont PAS légaux sur les pistes cyclables et les trottoirs.
Tous les conducteurs de scooter électrique doivent rouler dans la rue, avoir suivi une formation auprès du loueur ou du fabricant du scooter et avoir plus de 18 ans. De plus, des casques et un éclairage approprié sont requis. Même si ces règles semblent assez strictes, ce que nous avons vu, c’est que les policiers de Montréal ont été les plus décontractés. Nous n'avons pas encore entendu parler de billets.
Vous pouvez trouver plus d’informations sur le projet pilote québécois sur le site Internet de la SAAQ.
En conclusion, les scooters électriques sont-ils légaux au Canada?
Alors que de nombreuses lois provinciales restent sous-optimales, les scooters électriques arrivent au Canada, que les gouvernements le veuillent ou non. La preuve en est, certains paliers de gouvernement de différentes provinces ont commencé à prendre des mesures pour rendre leur ville ou province plus conviviale aux trottinettes électriques. En effet, il existe une demande claire de la part des résidents et les scooters électriques constituent un bon moyen de transport écologique pour de nombreuses personnes à travers le Canada. La meilleure solution consiste à contrôler cet afflux de mobilité électrique et à encourager une utilisation sûre.
Nous savons que les lois peuvent prêter à confusion ; même après avoir lu ce guide, vous avez peut-être encore des questions. Nous serons heureux de répondre à toutes vos questions et de partager vos expériences sur notre parcours de vente de scooters électriques au Canada. N'hésitez pas à nous contacter en nous envoyant un courriel.
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